L’indisponibilité ou la disparition brutale du dirigeant peut mettre en péril la pérennité d’une entreprise. En effet, cela affecte aussi bien les éventuels associés et salariés que sa famille. Selon le type d’entreprise, les conséquences sont multiples. Quoi qu’il en soit, il est nécessaire de bien anticiper tout malheur qui pourrait arriver, afin d’être certain de protéger entreprise, associés et famille. ABC Gestion 87 vous détaille les conséquences d’une telle situation, et comment y remédier en l’anticipant parfaitement.
Quelles conséquences pour l’activité ?
C’est plutôt logique, mais il est indispensable de l’évoquer : si le chef d’entreprise ne peut plus exercer ses fonctions pour une raison X ou Y, l’activité de l’entreprise va forcément en pâtir. Ainsi, on notera généralement un ralentissement de l’activité avec une perte logique de productivité, puisque certaines tâches sont re-dispatcher entre les équipes. Les interlocuteurs habituels de l’entreprise concernée, comme les partenaires ou les prestataires, peuvent également perdre confiance en elle : que va-t-il advenir du partenariat dans le futur ? Enfin, un besoin de recrutement, en remplacement du chef d’entreprise, se fera forcément sentir. Cela implique ainsi des frais pour le recrutement, mais également un temps d’adaptation et/ou de formation pour le nouvel arrivant.
En résumé :
- ralentissement de l’activité
- perte de confiance des interlocuteurs habituels de l’entreprise
- frais générés pour le recrutement et la formation d’un nouveau collaborateur
Quelles conséquences pour une entreprise individuelle ?
Si l’entreprise est individuelle, le chef d’entreprise ne pouvant plus exercer son activité, les conséquences sont évidemment lourdes. Tout d’abord, l’entreprise individuelle perd sa personnalité juridique. Les comptes bancaires de l’entreprise sont ensuite totalement bloqués.
Pour ce qui est des dettes professionnelles que l’entrepreneur avait contractées, celles-ci intègrent son patrimoine personnel. Cela implique donc que, dans le cas d’un décès par exemple, ce sont à ces successeurs de se soumettre au règlement des dettes professionnelles. ADans le cas d’une EI, les conséquences peuvent donc être lourdes et plutôt grave pour l’entourage du chef d’entreprise impliqué.
En résumé :
- perte de la personnalité juridique
- bloquage des comptes bancaires de l’entreprise
- les dettent professionnelles intègrent le patrimoine personnel de l’entrepreneur d’individuel, et donc sa succession
Quelles conséquences pour une société ?
Dans le cas d’une société, les conséquences sont différentes que pour une entreprise individuelle. La société ne disparaît pas et l’activité peut tout à fait continuer, même sans son représentant légal. Tout engagement et contrat souscrits par la société avant le décès du chef d’entreprise se poursuivent, et les associés doivent nommer un nouveau gérant. Quant aux parts sociales du chef d’entreprise en incapacité d’exercer, les héritiers de ce dernier doivent gérer la poursuite de l’activité, ou bien leur vente.
En résumé :
- le décès de son représentant légal ne met pas fin à la société
- les engagements et les contrats souscrits par la société se poursuivent
- les associés doivent nommer un nouveau gérant
- les héritiers doivent gérer la poursuite de l’activité, ou la vente des parts sociales du chef d’entreprise
Quel que soit le raison sociale de votre société, le mot d’ordre pour éviter tout cela est : ANCITIPER.
Anticiper pour protéger l’entreprise
Pour protéger l’entreprise, il peut par exemple être mis en place une assurance Homme-clé qui permet à l’entreprise de faire face aux conséquences financières liées au décès ou à l’incapacité temporaire de travail d’un Homme (versement d’un capitale et/ou d’indemnités journalières à l’entreprise).
Pour protéger ses associés, du fait que ses parts entrent dans sa succession et éviter des situations bloquantes (majorité des décisions par exemple) qu’il n’avait pas anticipées, il peut par exemple être mis en place des contrats de prévoyance avec une garantie « croisée d’associés ». Ainsi, en cas de décès du chef d’entreprise, un capital sera versé aux autres associés.
Il est aussi possible de prévoir un mandat de protection future qui permet à une personne (mandant) de désigner une ou plusieurs autres personnes (mandataires) afin qu’elle la représente et afin d’assurer la protection de ses intérêts.
Pour protéger sa famille, différents dispositifs peuvent être mis en place (contrat de prévoyance, assurance vie, garantie d’assistance, etc). Pour trouver les solutions les plus adaptées et préparer la transmission des biens professionnels comme personnels, il est important de faire régulièrement un bilan patrimonial et successoral.
ABC Gestion 87 vous accompagne dans ces démarches et vous conseille sur les meilleurs choix à faire. Pour cela, vous pouvez nous contacter par mail ou par téléphone au 05 55 77 92 01. Notre équipe d’experts-comptables se fera un plaisir d’échanger avec vous sur les problématiques que vous rencontrez !